Marque enregistrée - Marque en vigueur

STIMCARE
ACTIVE SANTE

Numéro de dépôt :
4518251
Date de dépôt :
23/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2029
STIMCARE de ACTIVE SANTE

Présentation de la marque STIMCARE

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2019 par ACTIVE SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STIMCARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-07 du 15 février 2019.

Le déposant est ACTIVE SANTE domicilié(e) 2761 LES ROUVIERES - 26220 - DIEULEFIT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRANQUART & TOUSSAINT, Madame Clara TOUSSAINT domicilié(e) 217 Rue Saint Honoré - 75001 - Paris - France.

La marque STIMCARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4518251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STIMCARE arrivera à expiration en date du 23 janvier 2029.

ACTIVE SANTE a également déposé les autres marques suivantes : ACTIVE PLUS 4U , eNOsyntex


ACTIVE SANTE - 2761 LES ROUVIERES - 26220 - DIEULEFIT - France


BRANQUART & TOUSSAINT, Madame Clara TOUSSAINT - 217 Rue Saint Honoré - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Produits cosmétiques naturels à base d’oxydes métalliques et d’huiles essentielles y compris sous forme de patch ; Masques de beauté à base d’oxydes métalliques, d’huiles essentielles et de fragrances ;

Produits et préparations, y compris sous forme de patch, à usage médical, thérapeutique et vétérinaire, destinés à soulager les douleurs et les inconforts physiques ; Produits et préparations à usage thérapeutique sous forme de patch pour nourrissons, enfants et adultes ; Produits et préparations à usage thérapeutique à base d’oxydes métalliques naturels ; Pansements, compresses stériles ou non, à base d’oxydes métalliques ; Patchs à base d’oxydes métalliques destinés à soulager les douleurs neurologiques, les blocages musculaires, tendineux et articulaires, les douleurs digestives et utérines, les contusions, les douleurs vésicales, cardiaques, pulmonaires, les gênes fonctionnelles liées aux cicatrices et les douleurs et inflammations buccales, dentaires et gingivales ; Patchs à base d’oxydes métalliques destinés à réguler la tension artérielle ; Patchs à base d’oxydes métalliques favorisant la cicatrisation et l’érection masculine ; Patchs à base d’oxydes métalliques destinés à soulager et favoriser le système veineux ;

Appareils et instruments à usage thérapeutique et médical, y compris sous forme de patch, pour la prévention et le traitement des douleurs et des inconforts physiques destinés aux nourrissons, aux enfants et aux adultes ; Appareils et instruments thérapeutiques, y compris sous forme de patch, à usage vétérinaire ; Appareils et instruments thérapeutiques et médicaux pour le traitement des pathologies et des inconforts oculaires et auditifs ; Appareils et instruments thérapeutiques et médicaux pour soulager les maux de tête et les douleurs neurologiques ; Appareils et instruments thérapeutiques dentaires et orthodontiques pour le traitement du ronflement ; Appareils et instruments thérapeutiques et médicaux favorisant le système veineux, y compris sous forme de chaussettes et de bas de compression ; Appareils et instruments thérapeutiques et médicaux favorisant l’érection masculine, la circulation sanguine et la cicatrisation des blessures, plaies, brûlures, escarres ; Appareils et instruments orthopédiques pour nourrissons, enfants et adultes destinés au traitement des douleurs et des gênes fonctionnelles musculaires et articulaires, y compris sous forme de genouillères, coudières, poignets de force, chevillères, ceintures lombaires, gaines à usage médical, corsets médicaux, attelles, minerves, écharpes d’immobilisation, coussins d’abduction pour l’épaule, gants, protège-pouces, orthèses, manchons d’amputation ; Bandes, bandages favorisant le maintien des muscles et des articulations ; Draps à usage médical ; Vêtements à usage thérapeutique et médical, pour la prévention et le traitement des douleurs et des inconforts physiques.